Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BELLOTTES
SARL DE L'ÉTANG, SARL

Numéro de dépôt :
4199918
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/07/2025
LES BELLOTTES de DE L\'ÉTANG

Présentation de la marque LES BELLOTTES

Déposée le 28 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE L'ÉTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES BELLOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE L'ÉTANG domicilié(e) 1 place de l'Église - 62121 - BEHAGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 518 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DE L'ÉTANG, M. Leprince Ghislain domicilié(e) 1 place de l'Église - 62121 - BEHAGNIES - France.

La marque LES BELLOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLOTTES arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

DE L'ÉTANG a également déposé les autres marques suivantes : TRESORS D ARTOIS AGRICULTEURS DEPUIS 1815 DELICIEUX HERITAGE DE L ARTOIS , GRAND MOUN , LA DIVINE UN TRESOR DANS VOTRE ASSIETTE DEPUIS 1815 , LA FERME LEPRINCE


SARL DE L'ÉTANG, SARL - 1 place de l'Église - 62121 - BEHAGNIES - France - SIREN 414518662


SARL DE L'ÉTANG, M. Leprince Ghislain - 1 place de l'Église - 62121 - BEHAGNIES - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; Pommes de terres.